Boutique officielle :) (t-shirt, stickers, pads,...)
- daytona73 IRL Member :)
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Là c'est bon,
Quand je vois le présent qu'on a maintenant, je préférais l'avenir qu'on avait avant !!
- Sylv'1 IRL Member :)
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Alors... ça rend comme tu espérais ?
Il n'y a pas de chute sans gravité... (Isaac Newton, 1665)
- guillaumev
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Oui oui, ça me convient.
- Sylv'1 IRL Member :)
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Hé héééééé...
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- nicodayto
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salut,
vous faites des petits autocollants pour masquer le logo et le n° du departement de la plaque qui fait 6,5 par 3 cm ?
on a le droit de faire ça d'ailleurs ???
si oui ca m' intéresserait , soit un logo triumph soit "Speed triple" mais ecrit verticalement du coup soit autre chose , je réfléchis
ou la croix de saint georges, ça irait sur mon Speed rouge et blanc
vous faites des petits autocollants pour masquer le logo et le n° du departement de la plaque qui fait 6,5 par 3 cm ?
on a le droit de faire ça d'ailleurs ???
si oui ca m' intéresserait , soit un logo triumph soit "Speed triple" mais ecrit verticalement du coup soit autre chose , je réfléchis
ou la croix de saint georges, ça irait sur mon Speed rouge et blanc
- denns70 IRL Member :)
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La réponse et là ou une partie, tout du moins.... http://www.mon-blason.fr/content/14-reg ... riculation
Je reprendrais bien une petite bière ... Avant l'apéro...! Être vieux, c'est être jeune depuis plus longtemps que les autres...! Chez les cons, les pires, c'est les vieux..! Tu peux pas lutter contre l'expérience...!
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Denns... ton article (ancien) indique que l'identifiant territorial n'est pas obligatoire. Il ne l'était pas au début de la mise en place de la nouvelle numérotation, il l'est maintenant.
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arre ... 0020237157
@ NicoDayto : je n'ai pas ce bleu dispo, mais ça peut être l'occasion
N'hésite pas à m'envoyer un MP pour préciser ta demande si tu es intéressé...
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arre ... 0020237157
LégiFrance a écrit :Article 9
Identifiant territorial.
Les plaques d'immatriculation des véhicules portant le numéro définitif prévu à l'article R. 322-2 du code de la route doivent comporter un identifiant territorial constitué par le logo officiel d'une région et le numéro de l'un des départements de cette région.
Le choix de cet identifiant territorial est libre et peut ne pas avoir de lien avec le domicile du titulaire du certificat d'immatriculation.
L'identifiant territorial doit être intégré dans sa globalité à la plaque d'immatriculation et être situé dans la partie utile de la plaque à l'extrémité droite de celle-ci, sur fond bleu non obligatoirement rétroréfléchissant. Lorsque le véhicule comporte deux plaques, l'identifiant territorial doit être identique sur la plaque avant et sur la plaque arrière.
Les caractéristiques de l'identifiant territorial figurent en annexe 1 du présent arrêté. Les logos régionaux officiels et libres de droit, qui figurent sur le site internet du ministère de l'intérieur : http://www.interieur.gouv.fr, ne peuvent être reproduits sur les plaques d'immatriculation que par le seul fabricant de plaques ou de matériau réfléchissant titulaire d'homologation.
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux plaques d'immatriculation des cyclomoteurs, des véhicules immatriculés avec un usage « véhicule importé en transit » ou « véhicule en transit temporaire », ainsi qu'aux plaques spécifiques des véhicules immatriculés avec un usage « véhicule de collection », prévues à l'annexe 7 du présent arrêté.
@ NicoDayto : je n'ai pas ce bleu dispo, mais ça peut être l'occasion
N'hésite pas à m'envoyer un MP pour préciser ta demande si tu es intéressé...
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C'est bien une belle connerie de rendre obligatoire cet identifiant territorial vue qu'on peut mettre celui qu'on veut et non celui de notre domicile .... la France
Jean Michel - Chambéry (73)
2015 - Triumph Speed Triple R
1999 - Triumph 955i Daytona
2015 - Porsche Boxster 2.7 PDK
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Merci pour cette précision Sylv'1... Donc c'est bien interdit de changer le logo territorial "officiel" d'une région... Par contre , je n'ai pas connaissance que les bleus verbalisent pour ça...
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Tu peux le changer et mettre celui de ton choix.
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