Les sanctions pour l'utilisation de logo, de marques etc...donc la contrefaçon sont destinées à ceux qui
industrialisent cette contrefaçon et aux acheteurs de ce produit industrialisé.Industrialisation peut vouloir dire vendre sur Ebay de façon récurrentes des séries de Tee-shirt home made ou des produits dérivés logotés par exemple.
Ces sanctions ne se dirigent en aucun cas envers un particulier qui coud un logo sur son tee shirt encore moins un logo de marque de moto.
Par contre si le forum décide de faire floquer des tee shirts à l'occasion d'un événement particulier, de les vendre à ses membres et que le logo Triumph y apparait, il faut impérativement demander l'autorisation (qui sera certainement refusée !).
Yamaha par exemple est très regardant sur cela et adresse systématiquement un courrier quand son logo est utilisé
Mais en réalité ces dispositions et surtout les actions en justice concernent surtout la mode, la maroquinerie, l'horlogerie et les marques de luxe comme Chanel, Vuitton, Lacoste, au regard des enjeux financiers énormes
Il faut arrêter de psychoter...
